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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESTAURANTS ET SITES
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ROSELL TRAITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSELL TRAITEUR
RESTAURANTS ET SITES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1412655
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2017
ROSELL TRAITEUR de RESTAURANTS ET SITES

Présentation de la marque ROSELL TRAITEUR

Déposée le 9 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESTAURANTS ET SITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSELL TRAITEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESTAURANTS ET SITES domicilié(e) 43 rue du Colonel Pierre Avia,75015 PARIS (dossier no 2338183) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 812 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2338183) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSELL TRAITEUR est expirée depuis le 9 juin 2017.

RESTAURANTS ET SITES a également déposé les autres marques suivantes : COCKTAIL EXPO , 6treize , ROSELL TRAITEUR ON Y PREND GOUT , DIVERSITES , ECCELLENZA , ECCELLENZA , SATISFAIT SITES


RESTAURANTS ET SITES société par actions simplifiée - 43 rue du Colonel Pierre Avia,75015 PARIS (dossier no 2338183) - 75015 - France - SIREN 349812286


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2338183) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338183 - Publication au BOPI 2007-03-30

Renouvellement sans limitation n°2090645 - Publication au BOPI 1997-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 28 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236388 - Publication au BOPI 1997-04-28

Inscription le 15 mai 1995 - Transmission de propriété n°185159 - Publication au BOPI 1995-05-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Hôtellerie, restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.